choeur d'enfants de l'Opéra National de Paris
Présentation de la marque choeur d'enfants de l'Opéra National de Paris
Déposée le 5 décembre 2007 par l'association loi 1901 MAITRISE DES HAUTS-DE-SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « choeur d'enfants de l'Opéra National de Paris »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque choeur d'enfants de l'Opéra National de Paris est expirée depuis le 5 décembre 2017.
MAITRISE DES HAUTS-DE-SEINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485304 - Publication au BOPI 2008-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02